Conditions générales de vente et d'utilisation

1Manucure Europe SAS vous fournit des fonctionnalités de site internet et d'autres produits et services quand vous visitez le site internet 1Manucure.fr (le « site internet »), effectuez des achats sur le site Internet, utilisez des applications 1Manucure pour mobile dans le cadre de tout ce qui précède (ensemble ci-après, les « Services 1Manucure »). Veuillez consulter notre Notice Protection de vos Informations Personnelles, notre Notice Cookies et notre Notice Annonces publicitaires basées sur vos centres d'intérêt pour comprendre comment nous collectons et traitons vos informations personnelles dans le cadre des Services 1Manucure. 1Manucure fournit les Services 1Manucure et vend des produits selon les conditions définies sur cette page. 1Manucure.fr est le nom commercial utilisé par 1Manucure.

CONDITIONS D'UTILISATION
Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services 1Manucure. En utilisant les Services 1Manucure, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services 1Manucure et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service 1Manucure (par exemple, Votre Profil, ou les Applications 1Manucure pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service 1Manucure (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.

1. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Quand vous utilisez un quelconque Service 1Manucure ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, SMS ou autres communications depuis vos équipements fixes ou mobiles, vous communiquez avec nous électroniquement. Nous communiquerons avec vous électroniquement par divers moyens, tels que par courrier électronique, SMS, messages de notification dans l'application ou en postant des courriers électroniques ou des communications sur le site internet ou à travers les autres Services 1Manucure, tels que notre Gestionnaire de communication. A des fins contractuelles, vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications par écrit, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

2. RECOMMANDATIONS ET PERSONNALISATION

Dans le cadre des Services 1Manucure, nous vous recommanderons des fonctionnalités, des produits et des services, comprenant des publicités de tiers, qui sont susceptibles de vous intéresser, nous identifierons vos préférences et nous personnaliserons votre expérience.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES
Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services 1Manucure, tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images est la propriété d'1Manucure, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit allemand et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services 1Manucure est la propriété exclusive d'1Manucure et est protégé par le droit allemand et international de la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de tout Service 1Manucure sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service 1Manucure, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service 1Manucure sans notre accord express et écrit.

4. MARQUES DEPOSEES

Consultez une liste non exhaustive des marques déposées par 1Manucure. Par ailleurs, les graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de services inclus ou rendus disponibles à travers un Service 1Manucure sont des marques ou visuels d'1Manucure. Les marques et visuels d'1Manucure ne peuvent pas être utilisés pour des produits ou services qui n'appartiennent pas à 1Manucure, ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui dénigre ou discrédite 1Manucure. Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à 1Manucure et qui apparaissent sur un quelconque Service 1Manucure sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent, ou non, être affiliés, liés ou parrainés par 1Manucure.

5. LICENCE ET ACCES

Sous réserve du respect des présentes Conditions d'Utilisation et des Conditions des Services et du paiement de tous les sommes applicables, 1Manucure ou ses fournisseurs de contenu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous licenciable pour l'accès et à l'utilisation personnelle et non commerciale des Services 1Manucure. Cette licence n'inclut aucun droit d'utilisation d'un Service 1Manucure ou de son contenu pour la vente ou tout autre utilisation commerciale ; de collecte et d'utilisation d'un listing produit, descriptions, ou prix de produits ; de toute utilisation dérivée d'un Service 1Manucure ou de son contenu ; de tout téléchargement ou copie des informations d'un compte pour un autre commerçant ; ou de toute utilisation de robot d'aspiration de données, ou autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données.

Tous les droits qui ne vous ont pas été expressément accordés dans ces Conditions d'Utilisation ou dans les Conditions d'un Service sont réservés et restent à 1Manucure ou à ses licenciés, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits, ou tout autre fournisseur de contenu. Aucun Service 1Manucure ou tout ou partie de celui-ci ne doit être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage (framing) pour insérer toute marque, logo ou autre information commerciale (y compris des images, textes, mises en pages ou formes) d'1Manucure sans notre autorisation expresse et écrite. Vous ne devez pas utiliser de méta tags ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques déposées d'1Manucure sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas faire un mauvais usage d'un Service 1Manucure. Vous devez utiliser les Services 1Manucure comme autorisé par la loi. Les licences accordées par 1Manucure prendront fin si vous ne respectez pas ces Conditions d'Utilisation ou les Conditions des Services.

6. VOTRE COMPTE

Vous pouvez avoir besoin d'un compte personnel 1Manucure pour utiliser certain Services 1Manucure, et il peut vous être demandé de vous connecter au compte et d'avoir une méthode de paiement valide associée à celui-ci. En cas de problème pour utiliser la méthode de paiement que vous avez sélectionnée, nous pourrons utiliser toute autre méthode de paiement valide associée à votre compte. Accédez à Votre compte pour gérer vos options de paiement.

Si vous utilisez un quelconque Service 1Manucure, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte ou avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations dans la section Votre compte du site internet. Veuillez consulter nos pages d'aide relatives à la Protection de vos informations personnelles pour accéder à vos informations personnelles.

Vous ne devez pas utiliser un quelconque Service 1Manucure : (i) d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un Service 1Manucure, ou (ii) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (iii) dans le but provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiétés.

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un quelconque Service 1Manucure ou de clôturer les comptes si votre comportement nous donne une raison justifiée de le faire. Ce sera notamment le cas si vous enfreignez les lois applicables, les dispositions contractuelles applicables, nos lignes directrices ou nos politiques, toutes accessibles depuis le site internet. Nonobstant une telle limitation ou résiliation, vous continuerez à avoir accès au contenu et aux services que vous avez achetés jusqu'à ce moment-là.

7. COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs peuvent mettre en ligne des revues, des commentaires ou tout autre contenu ; envoyer des communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit (sans aucune obligation en l'absence d'un Formulaire de Notification valide), de retirer ou de modifier tout contenu. Si vous pensez qu'un contenu ou une annonce de vente sur un quelconque Service 1Manucure contient un message diffamatoire, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier en complétant le Formulaire de Notification adéquat, et nous y répondrons.

Si vous publiez des commentaires clients, des questions / réponses ou tout autre contenu généré par vous pour être publié sur le site internet (incluant toute image, vidéo ou enregistrement audio, ensemble le « contenu ») , vous accordez à 1Manucure, (i) une licence non-exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, publier, rendre disponible, traduire et modifier ce contenu dans le monde entier(incluant le droit de sous-licencier ces droits à des tiers); et (b) le droit d'utiliser le nom que vous avez utilisé en lien avec ce contenu. Aucuns droits moraux ne sont transférés par l'effet de cette clause.

Vous pouvez supprimer votre contenu de la vue du public ou, lorsque cette fonctionnalité est offerte, modifier les paramètres pour qu'il ne soit visible que par les personnes auxquelles vous en avez donné l'accès. Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous publiez ; que, à la date de publication du contenu ou du matériel : (i) le contenu et le matériel est exact, (ii) l'utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l'une des procédures ou lignes directrices d'1Manucure et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires). Vous acceptez d'indemniser 1Manucure en cas d'action d'un tiers contre 1Manucure en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l'éventuelle responsabilité d'1Manucure pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

8. REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

1Manucure respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naître une crainte de violation desdits droits, merci de suivre notre Procédure et formulaire de notification de violation de droits.

9. AUTRES ENTREPRISES

Des tiers autres qu'1Manucure gèrent des boutiques, proposent des services et vendent des lignes de produits sur ce site internet. De surcroît, nous fournissons des liens vers des sites internet de société affiliées et d'un certain nombre d'entreprises. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation, et nous ne garantissons pas les offres de ces entreprises ou de ces particuliers, ou le contenu de leurs sites internet. Sauf mention contraire explicite dans les présentes Conditions d'utilisation, les Conditions de vente ci-dessous ou les Conditions de service, 1Manucure n'assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits ou contenus de ces entreprises ou de ces particuliers ou d'autres tiers. Vous êtes informé quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et nous pouvons partager vos informations en lien avec cette transaction avec ce tiers. Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d'utilisation avec attention.

10. NOTRE RESPONSABILITE

Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité des Services 1Manucure et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Services 1Manucure peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

Dans le cadre de ses relations avec des professionnels, 1Manucure n'est pas responsable (i) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de notre part, ou (ii) des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), ou (iii) toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service 1Manucure.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de recevoir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d'une cause hors de notre contrôle raisonnable.

Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées ci-dessus. Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n'exclure notre responsabilité en cas de dol, ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé(e) par notre négligence ou une faute lourde.

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit allemand (à l'exception de ses dispositions concernant les conflits de loi), et l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l'Union européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Baden Baden, ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en Allemagne ou dans le pays de l'Union européenne dans lequel vous résidez. La Commission européenne met à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends à laquelle vous pouvez accéder ici: https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Si vous souhaitez attirer notre attention sur un sujet, merci de nous contacter.

12. CONTROLES A L'EXPORTATION

Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter ou transférer tous produits (y compris les logiciels ou autres produits numériques) que vous avez achetés sur le site internet vers un pays, à un individu, une société, une organisation ou une entité pour lesquels une telle exportation est limitée ou interdite par la loi. Par exemple, les sanctions économiques et les embargos imposés par l'Union européenne, les Nations Unies, les départements d'État, du Trésor ou du Commerce des États-Unis et par d'autres autorités gouvernementales (tels que les embargos imposés à des pays spécifiques ou les sanctions économiques imposées à des individus ou des sociétés pour des infractions de terrorisme ou de blanchiment d'argent) peuvent vous interdire d'emporter des produits dans d'autres pays, même pour votre usage personnel, et/ou d'envoyer des produits (que ce soit physiquement par courrier ou numériquement par courrier électronique ou par partage de fichiers) à des individus, sociétés, organisations ou entités particuliers. En outre, vous acceptez de ne pas acheter de produits ou de services sur le site internet si vous êtes soumis à des mesures restrictives (sanctions).

13. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Nous nous réservons le droit de faire des modifications sur tout Service 1Manucure, à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions d'utilisation en vigueur au moment où vous utilisez le Service 1Manucure. Si une stipulation de ces Conditions d'utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.

14. RENONCIATION

Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.

15. MINEURS

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un Service 1Manucure que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur. Les offres de produits contenant de l'alcool sont destinées à des personnes majeures. Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter de l'alcool ou utiliser toute fonctionnalité du site concernant de l'alcool.

16. NOS COORDONNEES

Le site internet 1Manucure.fr appartient à, et sa maintenance est effectuée par, 1Manucure Europe SAS. Des conditions spécifiques d'utilisation et de vente pour d'autres Services 1Manucure, peuvent être trouvées sur le site internet.

Pour 1Manucure Europe SAS :

1Manucure Europe SAS, Société à responsabilité limitée, 91 route des romains, FR-67200 Strasbourg, Capital social : 10 500 €